... pose une difficulté, la licence TGCM est attribuée au domaine public. A la différence de la licence ORC, son texte peut donc être adapté par un éditeur ou un auteur pour en supprimer les éléments jugés problématiques pour le modèle d'affaires souhaité.
Pour des oeuvres et éditeurs US ou bien relevant d'un droit de common law, la licence ORC sera globalement équivalente à la TGCM dans ses effets - sauf en cas de contentieux où la TGCM sera plus protectrice.
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